Zone UAa1 au Kef : ce qu'on peut construire
La zone UAa1 du plan d'aménagement urbain (PAU) au Kef est une zone « zones D'Habitat Individuel Isole ». Règles principales : COS 0,3, CUF 0,8, hauteur 12 m (R+2), parcelle minimale 400 m².
Les règles de la zone UAa1
COS (coefficient d'occupation du sol : emprise au sol). CUF (coefficient d'utilisation foncière : surface de plancher).
Exemple sur une parcelle de 400 m²
Sur une parcelle de 400 m² en zone UAa1, on peut construire jusqu'à 120 m² d'emprise au sol, 320 m² de surface de plancher au total, sur une hauteur de 12 m (R+2) au plus. Les reculs par rapport à la voie et aux limites, le stationnement et les servitudes réduisent souvent ce maximum.
Ce que dit le règlement
COS (coefficient d'occupation du sol : emprise au sol)
Le coefficient d'occupation maximal du sol est fixé à 0,3 pour l'habitat individuel isolé et 0,4 pour l'habitat individuel jumelé, auquel peut être ajoutée une superficie maximale de 26 m² pour les garages et dépendances. Au cas où une deuxième place de stationnement a été autorisée, la surface supplémentaire est comptabilisée au sein du COS tel que fixé ci-dessus. Pour les opérations d'ensemble, le coefficient d'occupation du sol maximum est fixé à 0,5.
CUF (coefficient d'utilisation foncière : surface de plancher)
Le coefficient d'utilisation foncière non compris garage et dépendances dans la limite de 26 m², ne peut en aucun cas excéder 0,8 pour les constructions de type individuel isolé et 1 pour les constructions de type individuel jumelé. Ce coefficient d'utilisation foncière pourra atteindre 2 pour les opérations d'ensemble.
Hauteur
Outre les dispositions prévues par l'article 10 du titre II relatif aux dispositions communes applicables à toutes les zones, sont également applicables aux zones UAa1 les dispositions suivantes : La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres mesurés au point le plus haut de l'acrotère, soit R+2 et la hauteur des garages et dépendances ne peut en aucun cas excéder 2,5 mètres hors tous. Toutefois, la hauteur maximale des constructions pourrait, sous réserve du respect strict des conditions de stationnement et de retrait par rapport à la voie publique et aux voisins, atteindre 18 mètres, soit R+4 pour les opérations d'ensemble. Dans tous les cas énumérés ci-dessus, la hauteur des constructions ne pourra pas excéder la largeur de la voie augmentée du retrait s'il existe.
Parcelle
Pour être constructible, toute parcelle issue d'un nouveau lotissement ou morcellement doit avoir une surface minimale de 400 m² et un front minimum de 18 mètres pour les constructions de type individuel isolé, et une surface minimale de 300 m² et un front minimum de 12 mètres pour les constructions de type individuel jumelé. Pour les parcelles en fond d'impasse, la largeur minimale du front de parcelle est fixée à 12 mètres. Pour les opérations d'ensemble, la surface et le front minimum sont fixés par l'article 2 du Titre II relatif aux dispositions applicables à toutes les zones. Pour les parcelles anciennes, la taille et la largeur du front de parcelle peuvent rester conformes au parcellaire existant.
Articles du règlement : ['Article 5 (Chapitre II - Zone UAa1)', 'Article 9 (Chapitre II - Zone UAa1)', 'Article 10 (Chapitre II - Zone UAa1)', 'Article 14 (Chapitre II - Zone UAa1)'].
Dans quelle zone est votre terrain ?
Placez le terrain sur la carte : le rapport ARDH (10 DT) indique sa zone au Kef, la surface constructible sur votre parcelle, sa valeur estimée et les risques.
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Quelle est la hauteur maximale en zone UAa1 au Kef ?
La hauteur maximale est de 12 m (R+2).
Quelle est la surface minimale d'une parcelle en zone UAa1 ?
La parcelle doit faire au moins 400 m².
Que peut-on construire sur 400 m² en zone UAa1 au Kef ?
Sur une parcelle de 400 m² en zone UAa1, on peut construire jusqu'à 120 m² d'emprise au sol, 320 m² de surface de plancher au total, sur une hauteur de 12 m (R+2) au plus.
Mon terrain est-il en zone UAa1 ?
La zone se lit sur le plan d'aménagement urbain (PAU) au Kef. Le rapport ARDH la donne à partir de la position du terrain, et la commune la confirme officiellement.
Ces règles sont reprises du règlement du plan d'aménagement urbain (PAU) et données à titre indicatif : seul le document en vigueur, confirmé par la commune, fait foi avant un achat ou un permis de bâtir. Source : PAU de la Commune du Kef - Règlement d'urbanisme — AUDEC (Limam Fadhel, architecte urbaniste) — Septembre 2007.