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Zone UBa à Sousse : ce qu'on peut construire

La zone UBa du plan d'aménagement urbain (PAU) à Sousse est une zone « zone polyfonctionnelle ». Règles principales : COS 0,75, CUF 4,5, parcelle minimale 600 m².

Les règles de la zone UBa

COS (emprise au sol)0,75
CUF (plancher)4,5
Hauteur maximale—
Parcelle minimale600 m²

COS (coefficient d'occupation du sol : emprise au sol). CUF (coefficient d'utilisation foncière : surface de plancher).

Exemple sur une parcelle de 600 m²

Sur une parcelle de 600 m² en zone UBa, on peut construire jusqu'à 450 m² d'emprise au sol, 2 700 m² de surface de plancher au total. Les reculs par rapport à la voie et aux limites, le stationnement et les servitudes réduisent souvent ce maximum.

Ce que dit le règlement

CUF (coefficient d'utilisation foncière : surface de plancher)

4,5 (hors opérations spéciales soumises à étude/lotissement)

Hauteur

≤ largeur de la voie + retrait ; IGH jusqu'à RDC+25 étages via commission spéciale

Parcelle

600 m² / front 20 m (nouveaux lotissements) ; surface définie par commission élargie pour les IGH

Dans quelle zone est votre terrain ?

Placez le terrain sur la carte : le rapport ARDH (10 DT) indique sa zone à Sousse, la surface constructible sur votre parcelle, sa valeur estimée et les risques.

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Questions fréquentes

Quelle est la surface minimale d'une parcelle en zone UBa ?

La parcelle doit faire au moins 600 m².

Que peut-on construire sur 600 m² en zone UBa à Sousse ?

Sur une parcelle de 600 m² en zone UBa, on peut construire jusqu'à 450 m² d'emprise au sol, 2 700 m² de surface de plancher au total.

Mon terrain est-il en zone UBa ?

La zone se lit sur le plan d'aménagement urbain (PAU) à Sousse. Le rapport ARDH la donne à partir de la position du terrain, et la commune la confirme officiellement.

Ces règles sont reprises du règlement du plan d'aménagement urbain (PAU) et données à titre indicatif : seul le document en vigueur, confirmé par la commune, fait foi avant un achat ou un permis de bâtir. Source : Plan d'aménagement urbain / Règlement d'urbanisme de la ville de Sousse - Jellal Abdelkafi & Amor Mezgar, Décembre 2007.

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