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Zone Ta à Sousse : ce qu'on peut construire

La zone Ta du plan d'aménagement urbain (PAU) à Sousse est une zone « zone Touristique d'animation et de loisirs ». Règles principales : COS 0,5, CUF 2,5, hauteur 23 m (R+5), parcelle minimale 1 000 m².

Les règles de la zone Ta

COS (emprise au sol)0,5
CUF (plancher)2,5
Hauteur maximale23 m (R+5)
Parcelle minimale1 000 m²

COS (coefficient d'occupation du sol : emprise au sol). CUF (coefficient d'utilisation foncière : surface de plancher).

Exemple sur une parcelle de 1 000 m²

Sur une parcelle de 1 000 m² en zone Ta, on peut construire jusqu'à 500 m² d'emprise au sol, 2 500 m² de surface de plancher au total, sur une hauteur de 23 m (R+5) au plus. Les reculs par rapport à la voie et aux limites, le stationnement et les servitudes réduisent souvent ce maximum.

Ce que dit le règlement

Parcelle

Parcelles anciennes : conformes à l'existant. Nouveaux lotissements : 1000 m² minimum, front de 20 m sur la route touristique.

Dans quelle zone est votre terrain ?

Placez le terrain sur la carte : le rapport ARDH (10 DT) indique sa zone à Sousse, la surface constructible sur votre parcelle, sa valeur estimée et les risques.

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Questions fréquentes

Quelle est la hauteur maximale en zone Ta à Sousse ?

La hauteur maximale est de 23 m (R+5).

Quelle est la surface minimale d'une parcelle en zone Ta ?

La parcelle doit faire au moins 1 000 m².

Que peut-on construire sur 1 000 m² en zone Ta à Sousse ?

Sur une parcelle de 1 000 m² en zone Ta, on peut construire jusqu'à 500 m² d'emprise au sol, 2 500 m² de surface de plancher au total, sur une hauteur de 23 m (R+5) au plus.

Mon terrain est-il en zone Ta ?

La zone se lit sur le plan d'aménagement urbain (PAU) à Sousse. Le rapport ARDH la donne à partir de la position du terrain, et la commune la confirme officiellement.

Ces règles sont reprises du règlement du plan d'aménagement urbain (PAU) et données à titre indicatif : seul le document en vigueur, confirmé par la commune, fait foi avant un achat ou un permis de bâtir. Source : Plan d'aménagement urbain / Règlement d'urbanisme de la ville de Sousse - Jellal Abdelkafi & Amor Mezgar, Décembre 2007.

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